Editeur du Site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le site web cosybay-cavalaire.com est édité par :
Arcade-Vyv Promotion Sud Est, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 € – Siège Social :1175 Petite Route des Milles 13 090 Aix-en-Provence 90492586400012
RCS Aix-en-Provence
N° TVA intracommunautaire FR95904925864
Tél. : 01 49 95 37 37 / donnees-personnelles@groupe-arcade.com, dénommée ci-après « l’éditeur ».
Le directeur de la publication est Arcade-Vyv Promotion Sud Est, représenté par son Président.
Nicolas-Simon Cayol
Hébergeur :
OVH - SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Téléphone : 08.203.203.63
Conception & Réalisation :
COBRA Agence Conseil
http://cobra.cobranaja.com
Illustrations :
Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations.
Les illustrations présentées sont une libre interprétation des projets élaborés par les artistes : en conséquence, les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Arcade-Vyv Promotion Sud Est, notamment lors de l’instruction des autorisations à construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.
Mentions légales :
*Source Google Maps.
1) Prix au 26/06/24 parking inclus, lot N°15, 2 pièces de 45 m2 + terrasse de 11.37 m2, dans la limite des stocks disponibles.
2) Prix au 26/06/24 parking inclus, lot N°23, 3 pièces de 75 m2 + terrasse de 15.51 m2, dans la limite des stocks disponibles.
Crédits photos :
Wallis.fr
valentinrussanov/ Istock
Médiation :
Conformément à l’article L616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, soit sur le site internet http://mediateurconso-groupe-arcade.com, soit par courrier simple à adresser à : Médiateur de la consommation du Groupe Arcade BP 50147 – 35201 RENNES CEDEX.
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Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive soit d’Arcade-VYV Promotion Sud Est ou de leurs membres, soit des prestataires, des partenaires ou des tiers qui leur ont concédé les droits nécessaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
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